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Le concept de substance est l'un des concepts les plus pertinents, et pourtant les plus difficiles, en matière de fiscalité internationale. Dans ce livre blanc, nous cherchons à identifier les éléments - clés pour la gestion des sociétés internationales, ainsi qu'à laisser quelques lignes directrices et à identifier les exigences à prendre en considération dans chacune des juridictions où le NEWCO opère.

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Livre blanc substance

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